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Les données sont fournies par les autorités compétentes. | A11VO145DRG/11L-NSD12K07 - Les États membres ont décidé de ne pas appliquer le présent règlement. |
Les données de l'enquête sont fournies par les autorités compétentes. | Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. |
Les données de référence doivent être fournies par les autorités compétentes. | Les données sont fournies par les autorités compétentes. |
Les données de référence doivent être fournies par les autorités compétentes. | Les données relatives aux données de l'enquête sont fournies par les autorités compétentes. |
Les données de l'équipe de surveillance doivent être disponibles sur les sites Web de l'équipe de surveillance. | Les États membres doivent fournir des informations sur les mesures prises pour les empêcher. |
Les données de référence doivent être fournies par les autorités compétentes. | Les États membres doivent fournir des informations sur les mesures prises pour les empêcher. |
Les données de l'équipe de surveillance doivent être disponibles sur les sites Web de l'équipe de surveillance. | Les États membres doivent fournir des informations sur les mesures prises pour les empêcher de pénétrer dans le territoire de l'État membre concerné. |
Les données de l'équipe de contrôle sont fournies par les autorités compétentes. | Les États membres doivent fournir des informations sur les mesures prises pour les empêcher. |
Les données sont fournies par les autorités compétentes. | Les données sont fournies par les autorités compétentes. |
Les données de l'enquête sont fournies par les autorités compétentes. | Les données relatives aux données de l'enquête sont fournies par les autorités compétentes. |
Les données de l'enquête sont fournies par les autorités compétentes. | Les données relatives aux données de l'enquête sont fournies par les autorités compétentes. |
Les données de l'enquête sont fournies par les autorités compétentes. | Les données sont fournies par les autorités compétentes. |
Les données sont fournies par les autorités compétentes. | Les États membres doivent fournir des informations sur les mesures prises pour les empêcher. |
Les données de l'enquête sont fournies par les autorités compétentes. | Les États membres doivent fournir des informations sur les mesures prises pour les empêcher. |
Les données de l'équipe de contrôle sont fournies par les autorités compétentes. | Les États membres doivent fournir des informations sur les mesures prises pour les empêcher de pénétrer dans le territoire de l'État membre concerné. |
Les données sont fournies par les autorités compétentes. | Les États membres doivent fournir des informations sur les mesures prises pour les empêcher. |
Les produits de la catégorie A1 doivent être présentés dans les conditions suivantes: | Les États membres doivent fournir des informations sur les mesures prises pour les empêcher. |
Les données sont fournies par les autorités compétentes. | Les États membres doivent fournir des informations sur les mesures prises pour les empêcher de pénétrer dans le territoire de l'État membre concerné. |
Les données sont fournies par les autorités compétentes. | Les États membres doivent fournir des informations sur les mesures prises pour les empêcher. |
Les données de l'enquête sont fournies par les autorités compétentes. | Les États membres doivent fournir des informations sur les mesures prises pour les empêcher de pénétrer dans le territoire de l'État membre concerné. |
Les données de l'équipe de contrôle sont fournies par les autorités compétentes. | Les États membres doivent fournir des informations sur les mesures prises pour les empêcher. |
Les données sont fournies par les autorités compétentes. | Les États membres doivent fournir des informations sur les mesures prises pour les empêcher de pénétrer dans le territoire de l'État membre concerné. |
Les données de l'équipe de surveillance doivent être disponibles sur les sites Web de l'équipe de surveillance. | Les États membres doivent fournir des informations sur les mesures prises pour les empêcher. |
Les données de l'enquête sont fournies par les autorités compétentes. | Les données sont fournies par les autorités compétentes. |
Les données de l'enquête sont fournies par les autorités compétentes. | Les données sont fournies par les autorités compétentes. |
Les données de l'enquête sont fournies par les autorités compétentes. | Les États membres doivent fournir des informations sur les mesures prises pour les empêcher. |
Les données de l'enquête sont fournies par les autorités compétentes. | Les données sont fournies par les autorités compétentes. |
Les données de l'enquête sont fournies par les autorités compétentes. | Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. |
Les données de l'équipe de surveillance doivent être disponibles sur les sites Web de l'équipe de surveillance. | Les États membres doivent fournir des informations sur les mesures prises pour les empêcher. |
Les données de l'enquête sont fournies par les autorités compétentes. | Les États membres doivent fournir des informations sur les mesures prises pour les empêcher de pénétrer dans le territoire de l'Union. |
Les données relatives aux données de l'établissement de contrôle sont fournies par le service de surveillance. | Les États membres doivent fournir des informations sur les mesures prises pour les empêcher de pénétrer dans le territoire de l'Union. |
Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. | Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. |
Les produits de l'annexe A sont classés comme produits de base. | Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. |
Les données de l'équipe de contrôle doivent être disponibles sur les sites Web de l'équipe de contrôle. | Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. |
Les données de l'équipe de surveillance doivent être disponibles sur les sites Web de l'équipe de surveillance. | Les États membres doivent fournir des informations sur les mesures prises pour les empêcher. |
Les données de l'enquête sont fournies par les autorités compétentes. | Les États membres doivent fournir des informations sur les mesures prises pour les empêcher de pénétrer dans le territoire de l'Union. |
Les données de l'enquête sont fournies par les autorités compétentes. | Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure à la norme ISO/IEC 17049. |
Les données de l'enquête sont fournies par les autorités compétentes. | Les États membres doivent fournir des informations sur les mesures prises pour les empêcher de pénétrer dans le territoire de l'Union. |
Les données de l'équipe de contrôle sont fournies par les autorités compétentes. | Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. |
Les données de référence doivent être fournies par les autorités compétentes. | Les États membres doivent fournir des informations sur les mesures prises pour les empêcher de pénétrer dans le territoire de l'Union. |
Les données de l'enquête sont fournies par les autorités compétentes. | Les États membres doivent fournir des informations sur les mesures prises pour les empêcher de pénétrer dans le territoire de l'Union. |
Les produits de la catégorie A1 doivent être présentés dans les conditions suivantes: | Les États membres doivent fournir des informations sur les mesures prises pour les empêcher de pénétrer dans le territoire de l'Union. |
Les données de référence doivent être fournies par les autorités compétentes. | Les États membres doivent fournir des informations sur les mesures prises pour les empêcher de pénétrer dans le territoire de l'Union. |
Les données de l'équipe de contrôle sont fournies par les autorités compétentes. | Les États membres doivent fournir des informations sur les mesures prises pour les empêcher de pénétrer dans le territoire de l'Union. |
Les données de l'équipe de contrôle doivent être disponibles sur les sites Web de l'équipe de contrôle. | Les États membres doivent fournir des informations sur les mesures prises pour les empêcher de pénétrer dans le territoire de l'Union. |
Les données de l'enquête sont fournies par les autorités compétentes. | Les États membres doivent fournir des informations sur les mesures prises pour les empêcher de pénétrer dans le territoire de l'État membre concerné. |
Les données de l'équipe de contrôle doivent être disponibles sur les sites Web de l'équipe de contrôle. | Les données sont fournies par les autorités compétentes. |
Les données sont fournies par les autorités compétentes. | Les États membres doivent fournir des informations sur les mesures prises pour les empêcher de pénétrer dans le territoire de l'Union. |
Les données sont fournies par les autorités compétentes. | Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. |
Les données de l'enquête sont fournies par les autorités compétentes. | Les produits de l'annexe A sont classés comme étant des produits de base. |
Les données de l'équipe de contrôle sont fournies par les autorités compétentes. | Les données de l'enquête sont fournies par les autorités compétentes. |
Les données de l'enquête sont fournies par les autorités compétentes. | Les produits de la catégorie A1 doivent être présentés dans les conditions suivantes: |
Les données de l'échantillon doivent être fournies à l'autorité compétente. | Les États membres doivent fournir des informations sur les mesures prises pour les empêcher. |
Les données de référence doivent être fournies par les autorités compétentes. | Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. |
Les données de l'enquête sont fournies par les autorités compétentes. | Les données de l'enquête sont fournies par les autorités compétentes. |
Les données de l'enquête sont fournies par les autorités compétentes. | Les produits de la catégorie A1 doivent être présentés dans les conditions suivantes: |
Les données sont fournies par les autorités compétentes. | Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. |
Les données de référence doivent être fournies par les autorités compétentes. | Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. |
Les données sont fournies par les autorités compétentes. | Les États membres doivent fournir des informations sur les mesures prises pour les empêcher de pénétrer dans le territoire de l'Union. |
Les données de l'enquête sont fournies par les autorités compétentes. | Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. |
Les données de l'enquête sont fournies par les autorités compétentes. | Les produits de l'AZF doivent être présentés dans les conditions suivantes: |
Les données de l'enquête sont fournies par les autorités compétentes. | Les données de référence doivent être fournies par les autorités compétentes. |
Les données de l'enquête sont fournies par les autorités compétentes. | Les États membres doivent fournir des informations sur les mesures prises pour les empêcher de pénétrer dans le territoire de l'Union. |
Les données de référence doivent être fournies par les autorités compétentes. | Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. |
Les données sont fournies par les autorités compétentes. | Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. |
Les données de l'équipe de contrôle doivent être disponibles sur le site Web de l'équipe de contrôle. | Les données sont fournies par les autorités compétentes. |
Les données de référence doivent être fournies à l'autorité compétente. | Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. |
Les données de l'équipe de contrôle sont fournies par les autorités compétentes. | Les États membres doivent fournir des informations sur les mesures prises pour les empêcher de pénétrer dans le territoire de l'Union. |
Les données de référence doivent être fournies par les autorités compétentes. | Les produits de base sont les produits de base de la production de l'énergie. |
Les données de l'équipe de contrôle sont fournies par les autorités compétentes. | Les données sont fournies par les autorités compétentes. |
Les données de référence doivent être fournies par les autorités compétentes. | Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. |
Les données de référence doivent être fournies par les autorités compétentes. | Les données sont fournies par les autorités compétentes. |
Les données de référence doivent être fournies par les autorités compétentes. | Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. |
Les données de référence doivent être fournies par les autorités compétentes. | Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. |
Les données de l'enquête sont fournies par les autorités compétentes. | Les données de l'enquête sont fournies par les autorités compétentes. |
Les données de l'enquête sont fournies par les autorités compétentes. | A11VO145LRDH1/11R-NSD12K01 est un groupe de données de la série A11V145LRDH1/11R-NSD12K01 |
Les données de l'enquête sont fournies par les autorités compétentes. | A11VO145LRDH1/11R-NSD12K52 est un groupe de données de la série A11V145LRDH1/11R-NSD12K52 |
Les données de l'établissement de contrôle sont fournies par les autorités compétentes. | Les données sont fournies par les autorités compétentes. |
Les données de l'équipe de contrôle sont fournies par les autorités compétentes. | Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. |
Les données de l'équipe de contrôle sont fournies par les autorités compétentes. | Les produits de la catégorie A1 doivent être présentés dans les conditions suivantes: |
Les données de référence doivent être fournies par le fabricant. | Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. |
Les données de l'équipe de contrôle sont fournies par les autorités compétentes. | Les données relatives aux données de référence doivent être fournies à l'autorité compétente. |
Les données de l'équipe de contrôle sont fournies par les autorités compétentes. | Les données relatives aux données de l'établissement de contrôle sont fournies par le service de surveillance. |
Les données de l'équipe de contrôle sont fournies par les autorités compétentes. | Les données de référence doivent être fournies à l'autorité compétente. |
Les données de l'équipe de contrôle sont fournies par les autorités compétentes. | Les données de référence doivent être fournies à l'autorité compétente. |
Les données sont fournies par les autorités compétentes. | Les données relatives aux données de l'enquête sont fournies par les autorités compétentes. |
Les données de l'équipe de contrôle sont fournies par les autorités compétentes. | Les données sont fournies par les autorités compétentes. |
Les données de l'établissement doivent être fournies par le service de renseignements technique. | Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. |
Les données de l'enquête sont fournies par les autorités compétentes. | Les données relatives aux données de l'ACE sont fournies par les autorités compétentes. |
Les données de référence doivent être fournies par les autorités compétentes. | Les données de l'enquête sont fournies par les autorités compétentes. |
Les données de l'enquête sont fournies par les autorités compétentes. | Les données de l'enquête sont fournies par les autorités compétentes. |
Les données de l'enquête sont fournies par les autorités compétentes. | Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. |
Les données de l'enquête sont fournies par les autorités compétentes. | Les données sont fournies par les autorités compétentes. |
Les données de l'enquête sont fournies par les autorités compétentes. | Les données relatives aux données de référence doivent être fournies à l'autorité compétente. |
Les données de l'enquête sont fournies par les autorités compétentes. | Les données sont fournies par les autorités compétentes. |
Les États membres doivent fournir des informations sur les mesures prises pour les empêcher de pénétrer dans le territoire de l'État membre concerné. | |
Les États membres doivent fournir des informations sur les mesures prises pour les empêcher de pénétrer dans le territoire de l'État membre concerné. | |
Les produits de la catégorie A1 doivent être présentés dans les conditions suivantes: | |
Les États membres doivent fournir des informations sur les mesures prises pour les empêcher de pénétrer dans le territoire de l'État membre concerné. | |
Les États membres doivent fournir des informations sur les mesures prises pour les empêcher de pénétrer dans le territoire de l'État membre concerné. | |
Les États membres doivent fournir des informations sur les mesures prises pour les empêcher de pénétrer dans les zones de pêche. | |
Les données sont fournies par les autorités compétentes. | |
Les données de référence doivent être fournies par les autorités compétentes. | |
Les données sont fournies par les autorités compétentes. | |
Les données relatives aux données de l'AZF doivent être fournies à l'AZF. | |
Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. | |
Les données sont fournies par les autorités compétentes. | |
Les produits de la catégorie A1 doivent être présentés dans les conditions suivantes: | |
Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. | |
Les données sont fournies par les autorités compétentes. | |
Les données relatives aux données de l'enquête sont fournies par les autorités compétentes. | |
Les États membres doivent fournir des informations sur les mesures prises pour les empêcher de pénétrer dans le territoire de l'Union. | |
Les données sont fournies par les autorités compétentes. | |
Les données sont fournies par les autorités compétentes. | |
Les données sont fournies par les autorités compétentes. | |
Les données de l'enquête sont fournies par les autorités compétentes. | |
Les données sont fournies par les autorités compétentes. | |
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Les États membres doivent fournir des informations sur les mesures prises pour les empêcher de pénétrer dans le territoire de l'Union. | |
Les États membres doivent fournir des informations sur les mesures prises pour les empêcher de pénétrer dans le territoire de l'État membre concerné. | |
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Les États membres doivent fournir des informations sur les mesures prises pour les empêcher de pénétrer dans le territoire de l'État membre concerné. | |
Les produits de base doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure. | |
Les produits de la catégorie A1 doivent être présentés dans les conditions suivantes: | |
Les États membres doivent fournir des informations sur les mesures prises pour les empêcher de pénétrer dans le territoire de l'État membre concerné. | |
Les données relatives aux données de l'enquête sont fournies par les autorités compétentes. | |
Les États membres doivent fournir des informations sur les mesures prises pour les empêcher de pénétrer dans le territoire de l'Union. | |
Les données relatives aux données de l'enquête sont fournies par les autorités compétentes. | |
Les États membres doivent fournir des informations sur les mesures prises pour les empêcher. | |
Les États membres doivent fournir des informations sur les mesures prises pour les empêcher de pénétrer dans le territoire de l'Union. | |
A11VO145LRS/11R-NZG12K01-SK, qui est un groupe de travail de l'Agence de sécurité et de sécurité des transports. | |
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