Les États membres doivent fournir des informations sur les mesures à prendre. | Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments. | ||
Les États membres doivent fournir des informations sur les mesures prises pour les protéger. | Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments. | ||
Les États membres doivent fournir des informations sur les mesures à prendre. | Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments. | ||
Les États membres doivent fournir des informations sur les mesures à prendre pour assurer la sécurité des données. | Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments. | ||
Les États membres doivent fournir des informations sur les mesures prises pour les protéger. | Le numéro de la pièce à conviction est le numéro de la pièce à conviction. | ||
Les États membres doivent fournir des informations sur les mesures à prendre. | Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments. | ||
Les États membres doivent fournir des informations sur les mesures prises pour les protéger. | Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments. | ||
Le nombre de points de contrôle est déterminé par le système de contrôle de la sécurité. | Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments. | ||
Les données relatives aux activités de surveillance sont fournies par les autorités compétentes. | Le numéro de la déclaration de conformité est le numéro de la déclaration de conformité. | ||
Les États membres doivent fournir des informations sur les mesures prises pour les protéger. | Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments. | ||
Les États membres doivent fournir des informations sur les mesures prises pour les protéger. | Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments. | ||
Les États membres doivent fournir des informations sur les mesures prises pour les protéger. | Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments. | ||
Les États membres doivent fournir des informations sur les mesures à prendre. | Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments. | ||
Les États membres doivent fournir des informations sur les mesures prises pour les protéger. | Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments. | ||
Le nombre de points de contrôle est déterminé par le système de contrôle de la sécurité. | Le numéro de la pièce à conviction est le numéro de la pièce à conviction. | ||
Les États membres doivent fournir des informations sur les mesures prises pour les protéger. | Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments. | ||
Les États membres doivent fournir des informations sur les mesures prises pour les protéger. | Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments. | ||
Les États membres doivent fournir des informations sur les mesures prises pour les protéger. | Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments. | ||
Les États membres doivent fournir des informations sur les mesures prises pour les protéger. | Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments. | ||
Les États membres doivent fournir des informations sur les mesures prises pour les protéger. | Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments. | ||
Les États membres doivent fournir des informations sur les mesures prises pour les protéger. | Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments. | ||
Les États membres doivent fournir des informations sur les mesures prises pour les protéger. | Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments. | ||
Les États membres doivent fournir des informations sur les mesures prises pour les protéger. | Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments. | ||
Les États membres doivent fournir des informations sur les mesures prises pour les protéger. | Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments. | ||
Les États membres doivent fournir des informations sur les mesures prises pour les protéger. | Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments. | ||
Les données relatives aux données de référence sont fournies par les autorités compétentes. | Le numéro de la carte est le numéro de la carte. | ||
Les données relatives aux activités de surveillance sont fournies par les autorités compétentes. | Le numéro de la carte est le numéro de la carte. | ||
Les États membres doivent fournir des informations sur les mesures prises pour les protéger. | Le numéro de téléphone est le numéro de téléphone de la personne concernée. | ||
Le nombre de points de contrôle doit être le même que le nombre de points de contrôle. | Le numéro de téléphone est le numéro de téléphone de la personne concernée. | ||
Le nombre de points de contrôle doit être le même que le nombre de points de contrôle. | Le numéro de la pièce à conviction est le numéro de la pièce à conviction. | ||
Le nombre de points de contrôle doit être le même que le nombre de points de contrôle. | Le numéro de la pièce à conviction est le numéro de la pièce à conviction. | ||
Les données relatives aux données de référence sont fournies par les autorités compétentes. | Le numéro de la pièce à conviction est le numéro de la pièce à conviction. |