Les données relatives aux données de référence doivent être fournies conformément à la norme ISO/IEC 17041. | Les données de référence doivent être fournies par les autorités compétentes. |
Les données de référence doivent être fournies par les autorités compétentes. | Les données de référence doivent être fournies par les autorités compétentes. |
Les données de référence doivent être fournies par les autorités compétentes. | Les données de référence doivent être fournies par les autorités compétentes. |
Les données de référence doivent être fournies par les autorités compétentes. | Les données de référence doivent être fournies par les autorités compétentes. |
Les données de référence doivent être fournies par les autorités compétentes. | Les données de référence doivent être fournies par les autorités compétentes. |
Les données de référence doivent être fournies par les autorités compétentes. | Les données de référence doivent être fournies par les autorités compétentes. |
Les données de référence doivent être fournies par les autorités compétentes. | Les données de référence doivent être fournies par les autorités compétentes. |
Les données de référence doivent être fournies par les autorités compétentes. | Les données de référence doivent être fournies par les autorités compétentes. |
Les données de référence doivent être fournies par les autorités compétentes. | Les données de référence doivent être fournies par les autorités compétentes. |
Les produits de la catégorie 1 doivent être présentés dans les deux cas. | Les données de référence doivent être fournies par les autorités compétentes. |
Les données de référence doivent être fournies par les autorités compétentes. | Les données de référence doivent être fournies par les autorités compétentes. |
Les données de référence doivent être fournies par les autorités compétentes. | Les données de référence doivent être fournies par les autorités compétentes. |
Les données de référence doivent être fournies par les autorités compétentes. | Les données de référence doivent être fournies par les autorités compétentes. |
Les données de référence doivent être fournies par les autorités compétentes. | Les données de référence doivent être fournies par les autorités compétentes. |
Les données de référence doivent être fournies par les autorités compétentes. | Les données de référence doivent être fournies par les autorités compétentes. |
Les produits de la catégorie 1 doivent être présentés dans les deux cas. | Les données de référence doivent être fournies par les autorités compétentes. |
Les données de référence doivent être fournies par les autorités compétentes. | Les données de référence doivent être fournies par les autorités compétentes. |
Les données de référence doivent être fournies par les autorités compétentes. | Les données de référence doivent être fournies par les autorités compétentes. |
Les données de référence doivent être fournies par les autorités compétentes. | Les données de référence doivent être fournies conformément à la norme ISO 11992-2. |
Les données de référence doivent être fournies par les autorités compétentes. | Les données relatives aux émissions de CO2 sont fournies par les autorités compétentes. |
Les données de référence doivent être fournies par les autorités compétentes. | Les données de référence doivent être fournies par les autorités compétentes. |
Les données de référence doivent être fournies par les autorités compétentes. | Les données de référence doivent être fournies par les autorités compétentes. |
Les données de référence doivent être fournies par les autorités compétentes. | Les données de référence doivent être fournies par les autorités compétentes. |
Les données de référence doivent être fournies par les autorités compétentes. | Les données de référence doivent être fournies par les autorités compétentes. |
Les données de référence doivent être fournies conformément à la norme ISO 11992-2. | Les données de référence doivent être fournies par les autorités compétentes. |
Les données de référence doivent être fournies par les autorités compétentes. | Les données de référence doivent être fournies par les autorités compétentes. |
Les données de référence doivent être fournies par les autorités compétentes. | Les données de référence doivent être fournies par les autorités compétentes. |
Les données de référence doivent être fournies par les autorités compétentes. | Les données de référence doivent être fournies par les autorités compétentes. |
Les données de référence doivent être fournies par les autorités compétentes. | Les données de référence doivent être fournies par les autorités compétentes. |
Les produits de la catégorie 1 doivent être présentés dans les deux cas. | Les données de référence doivent être fournies par les autorités compétentes. |
Les données de référence doivent être fournies par les autorités compétentes. | Les données de référence doivent être fournies par les autorités compétentes. |
Les données de référence doivent être fournies par les autorités compétentes. | Les données de référence doivent être fournies par les autorités compétentes. |
Les données de référence doivent être fournies par les autorités compétentes. | Les données de référence doivent être fournies par les autorités compétentes. |
Les données de référence doivent être fournies par les autorités compétentes. | Les données de référence doivent être fournies conformément à la norme ISO 11992-2. |
Les données de référence doivent être fournies par les autorités compétentes. | Les données de référence doivent être fournies par les autorités compétentes. |
Les données de référence doivent être fournies par les autorités compétentes. | Les produits de la catégorie 1 doivent être présentés dans les deux cas. |
Les données de référence doivent être fournies par les autorités compétentes. | Les données de référence doivent être fournies par les autorités compétentes. |
Les données de référence doivent être fournies par les autorités compétentes. | Les pièces de rechange doivent être en forme de cartouches. |
Les données de référence doivent être fournies par les autorités compétentes. | Les données de référence doivent être fournies par les autorités compétentes. |
Les données de référence doivent être fournies par les autorités compétentes. | Les données de référence doivent être fournies par les autorités compétentes. |
Les données de référence doivent être fournies par les autorités compétentes. | Les données de référence doivent être fournies par les autorités compétentes. |
Les données de référence doivent être fournies par les autorités compétentes. | Les données de référence doivent être fournies par les autorités compétentes. |
Les données de référence doivent être fournies par les autorités compétentes. | Les données de référence doivent être fournies par les autorités compétentes. |
Les données de référence doivent être fournies par les autorités compétentes. | Les données de référence doivent être fournies par les autorités compétentes. |
Les données de référence doivent être fournies par les autorités compétentes. | Les données de référence doivent être fournies par les autorités compétentes. |
Les données de référence doivent être fournies par les autorités compétentes. | Les données de référence doivent être fournies par les autorités compétentes. |
Les données de référence doivent être fournies par les autorités compétentes. | Les produits de la catégorie 1 doivent être présentés dans les deux cas. |
Les données de référence doivent être fournies par les autorités compétentes. | Les données de référence doivent être fournies par les autorités compétentes. |
Le code de conduite est le code de conduite de l'entreprise. | Le produit est soumis à une surveillance de l'autorité compétente. |
Les données sont fournies par les autorités compétentes. | Le code de conduite est le code de conduite de l'appareil. |
Le nombre de points de contrôle est le nombre de points de contrôle de la zone de contrôle. | Le groupe de contrôle est composé de: |
Le code de conduite est le code de conduite de l'entreprise. | Le nombre de personnes concernées par le traitement est déterminé par le règlement (CE) no 1224/2009. |
Le code de conduite est le code de conduite de l'entreprise. | Le code de conduite est le code de conduite de l'entreprise. |
Le produit est soumis à une surveillance de l'autorité compétente. | Les produits de base sont les produits de base de la catégorie 1 et de la catégorie 2 |
Les données sont fournies par les autorités compétentes. | Le nombre de personnes concernées par le traitement est déterminé par le règlement (CE) no 1049/2001 du Conseil. |
Le nombre de personnes concernées par le traitement est déterminé par le règlement (CE) no 1224/2009. | Le nombre de points de contrôle est le nombre de points de contrôle de la zone de contrôle. |
Le nombre de points de contrôle est le nombre de points de contrôle de la zone de contrôle. | Le produit est soumis à une surveillance de l'autorité compétente. |
Les produits de base sont les produits de base de la production de l'énergie. | Le nombre de personnes concernées par le programme est fixé à: |
Le produit est soumis à une surveillance de l'autorité compétente. | Le code de conduite est le code de conduite de l'entreprise. |